Municipales 2020 : la boîte à outils pour les agents et les élus

Bienvenue sur la page dédiée aux élections municipales 2020, véritable boîte à outils !

Agents, élus, retrouvez ici des informations pour vous accompagner dans les élections municipales. Deux espaces sont à votre disposition :

• Espace agents
• Espace élus

Pour plus d’informations, vous pouvez également consulter le site de l’AMF : tout savoir sur les élections municipales 2020.

ESPACE AGENTS

Au travers de différentes sources, articles, cas concrets, dossiers… des thématiques seront abordées : la communication en période pré-électorale, le jour du scrutin (Quelles sont les règles d’agencement des bureaux de vote ? Les formalités de contrôle des votants ?…) et l’installation du conseil municipal : (Comment se déroule le premier conseil municipal ? La place des conseillers municipaux dans la salle ? Les indemnités des élus ?….).

La communication en période pré-électorale

• Présentation “La communication en période pré-électorale”  : Power Point diffusé à la réunion des secrétaires de mairie, le 19 septembre 2019 – Source CDG29
• Le site internet de la ville fictive Numik-sur-Juri : des cas concrets de communication en période électorale (édito, événement…) – Source Mission CONSIL 47 du CDG47
• Pour aller plus loin, retrouvez toute l’actualité sur Scoop-it !

Côté fonctionnaires :

• Existe-t-il une obligation de réserve particulière en période électorale ? Source La Gazette des communes
• Droits et obligations des agents territoriaux en période préélectorale – Sources La Gazette des communes
• Droits et obligations des agents candidats et élus
• Activités professionnelles incompatibles avec l’exercice d’un mandat électif

Foire aux questions :

• Téléchargez les questions les plus fréquentes : Foire aux questions

Le jour du scrutin

• PRECAUTIONS A PREVOIR SUITE A L’EPIDEMIE DE CORONAVIRUS
• Présentation “Le jour du scrutin”  : Power Point diffusé lors de la réunion des secrétaires de mairie, les 11 et 12 décembre 2019 – Source CDG29
• Composition du bureau de vote  : Tableau récapitulatif – Source CDG29
• Calendrier électoral pour les communes de moins de 1000 habitants – Extrait des guides 2020 du Ministère de l’Intérieur
• Calendrier électoral pour les communes de plus de 1000 habitants – Extrait des guides 2020 du Ministère de l’Intérieur
• Plan de bureau de vote – Communiquée par une membre du réseau
• Matériel à prévoir : Check-list – Source CDG29
• Kit scrutin : ressources vidéo sur la préparation du jour du scrutin – source CNFPT
• Kit répertoire électoral unique : tutoriels et vidéos pour prendre en main le répertoire électoral unique et son portail de gestion EIREL (destinés à éditer les listes électorales) – source CNFPT en partenariat avec l’INSEE et le ministère de l’Intérieur
• Mesures à prendre pour la préparation et le déroulement de l’élection – Circulaire du Ministère de l’Intérieur du 16 janvier 2020
• Mesures à prendre pour assurer un bon déroulement le jour du scrutin – Circulaire du Ministère de l’Intérieur du 16 janvier 2020
• Le décret convoquant les électeurs, pour les municipales de 2020 – Source Landot & associés, avocats à la Cour

L’installation du conseil municipal

• Installation des conseils municipaux dans le contexte de l’état d’urgence sanitaire (nouveau)
• Modalités de l’installation du conseil municipal (nouveau)
• RGPD : attention à la collecte des données personnelles des élus (nouveau)
• Présentation “L’installation du Conseil municipal” : Power Point diffusé lors de la réunion des secrétaires de mairie, les 6, 7 et 13 février 2020 – Source CDG29
• FAQ séance d’installation du Conseil municipal : réponse aux questions posées lors des réunions – Source CDG29
• Dispositions du CGCT : devant être remises aux conseillers municipaux lors de la séance d’installation du conseil – Source articles Legifrance
• Circulaire sur l’élection des conseils municipaux et communautaires en date du 18 mars 2020 + annexe

ESPACE ÉLUS

Le Centre de Gestion, l’Association des Maires du Finistère (AMF29) et l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) vous accompagnent dans vos démarches pour préparer au mieux votre future élection.

Sur cet espace, vous retrouvez des informations actualisées régulièrement :

La brochure “Le statut de l’élu local“.

Les guides des Maires proposés par l’AMF et la DGCL.

La boîte à outils du gouvernement

Le portail “Ressources élections municipales 2020” de L’AMF : composé de 6 onglets thématiques, le portail vous propose des informations utiles en lien avec les municipales. Egalement, L’AMF vous propose, en accès libre, des guides sur des thématiques spécifiques : accessibilité, assainissement – réseaux-eau, communication, enfance-jeunesse, environnement, marché publics, tranquillité publique, urbanisme…

Le programme de formation des élus :  pensez à consulter le programme de l’UBO, pour le second semestre 2019. Vous y trouverez des formations en lien avec votre fin de mandat et la Validation des Acquis de votre Expérience (VAE) en tant qu’élu local. Plus d’informations : www.univ.brest.fr

Les guides 2020 du Ministère de l’Intérieur :

• Le guide des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 – communes de moins de 1000 habitants
• Le guide des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 – communes de plus de 1000 habitants