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Nom Thème Nature Statut Date dernière mise à jour
fiche rémunération apprentis 2020 Rémunération > B.Cotisations Fiche actuel 09/03/2020
Recruter un apprenti - Procédure Statut > A. Recrutement Fiche de procédure actuel 12/02/2020
Notice explicative CERFA apprentissage Emploi-concours > D.Formations Fiche de procédure actuel 13/01/2020
Formulaire CERFA contrat d'apprentissage Emploi-concours > D.Formations Modèle d’acte actuel 13/01/2020
Délibération permettant le recrutement d'un apprenti - modèle Statut > A. Recrutement Modèle d’acte actuel 24/07/2019
Apprentis bases de cotisations sociales au 1er janvier 2019 Rémunération > B.Cotisations Fiche actuel 27/11/2019
Fiche prévention - apprenti(e) mineur(e) et jeunes travailleurs Santé et sécurité au travail > C.La prévention des risques professionnels Fiche de procédure actuel 05/08/2019
Recrutement apprenti(e) mineur(e) et jeunes travailleurs - logigramme Statut > A. Recrutement Fiche de procédure actuel 05/08/2019
Saisine CT - Contrat d'apprentissage Instances paritaires et consultatives > B. Comité Technique (CT) Formulaire actuel 27/09/2019
Guide de l'apprentissage et de l'alternance dans la fonction publique territoriale Emploi-concours > D.Formations Guide actuel 12/04/2016
Certificat de travail contrat de droit privé Statut > E. Fin de carrière Modèle d’acte actuel 24/08/2015

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Note sur la délégation des pouvoirs du maire ajouté le 19/05/2020 dans Fond documentaire > Élus comme Note d’information
Prime exceptionnelle COVID 19 ajouté le 19/05/2020 dans Rémunération > E. Régime indemnitaire comme Fiche
Délibération fixation du nombre d'adjoints ajouté le 18/05/2020 dans Fond documentaire > Élus comme Modèle d’acte
Délibération élection maire ajouté le 18/05/2020 dans Fond documentaire > Élus comme Modèle d’acte
Délibération élection adjoints commune de plus de 1000 habitants ajouté le 18/05/2020 dans Fond documentaire > Élus comme Modèle d’acte
Délibération élection adjoints commune de moins de 1000 habitants ajouté le 18/05/2020 dans Fond documentaire > Élus comme Modèle d’acte